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  • : Eu egard à l'importance que revêt la gestion des ressources humaines et au bienfait du partage de l'information je me porte volonatire pour contribuer a vulgariser les modes de gestion des ressources humaines et la paie et toute notre attention sera focalisée sur le calcul de la paie , cotisations et comptabilsations des charges du personnel ainsi sur les outils decisionnels les plus en vogue
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13 juin 2008 5 13 /06 /juin /2008 11:10

EXEMPLE DE CALCUL DE L'I.G.R
Un salarié marié et ayant deux enfants à charge dispose au titre de d’un mois de l'année 2007:
· d'un revenu brut salarial de 15900

1) Calcul de l'impôt retenu à la source
La rémunération brute de ce salarié est constituée des éléments suivants :
traitement de base : 10 000
DH
prime d'ancienneté : 1000
DH
indemnité de responsabilité : 1000
DH
frais de déplacement justifiés : 1450 DH
allocations familiales : 450 DH
loyer du logement mis à la
disposition du salarié : 2000 DH
Total : 15 900
DH
· éléments exonérés
- frais de déplacement justifiés : 1450 DH
- allocations familiales 450 DH
53 600 DH
· revenu brut imposable
15900 – 1450-450: 14000 DH
· déductions sur le revenu
- frais professionnels :
(14000 - 2000) x 17 % = 2040 DH
- plafond déductible :.....................................................24 000 DH
- cotisation de retraite (C.I.M.R.)
14500 x 6 % (1) ........................................................... … 870 DH
- cotisation de prévoyance (L.T.) C.N.S.S.
60 00 x 3,96 % : (1).......................................................... 237,60 DH
- cotisation de prévoyance (C.T.) C.N.S.S.
60 00 x 0,33 % : (1)........................................................... 19,80 DH

DH
· revenu net imposable
14000-2040+2000-870-237,60-19,80 = 12832,6 DH

Il ya 2 méthodes de calcul soit mensuelle sois annuelle

 

Méthode mensuelle                                      

 

Tranche

Taux

Somme à deduire

 

<

          2 333  

0%

0

2334

<

          3 333  

0,12

280

3334

<

          4 167  

0,24

680

4168

<

          5 000  

0,34

1097

5001

<

        12 500  

0,38

1297

 

>

        12 500  

0,4

1547

 

 

· calcul de l'impôt selon le barème en vigueur au 01/01/2007
(12832.60 x 40 %) - 1547 =  3586.04 DH

(il s’afgit d’un salarie marié et ayant 2 enfants alors
·

Déductions pour charge de famille :

30 x 3 = 90,00 DH

Impôt dû

Donc 3586,04-90= 3496.04

 


Méthode annuelle                                 

 

Tranche

Taux

Somme à deduire

 

<

        28 000  

0%

0

28001

<

        40 000  

0,12

3360

40001

<

        50 000  

0,24

8160

50001

<

        60 000  

0,34

13160

60001

<

       150 000  

0,38

15560

 

>

       150 000  

0,4

18560

 

 

Calcul de l'impôt selon le barème en vigueur au 01/01/2007
calculer le revenu net imposable annuel

(12832.60 x 360/30)= 153991,2

 le taux a à appliquer c 0.42%

153991.2 * 0.40-18560 = 43036,808


(il s’afgit d’un salarie marié et ayant 2 enfants alors
·

Déductions pour charge de famille :

360 x 3 = 1080,00 DH

Donc  43036.808-1080= 41956,808 c’est l’impôt annuel

 

Impôt dû au titre du mois en question est donc

 

41956.808 *30/360= 3496,4006

  

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Published by simonsim - dans gestion de la paie
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commentaires

bentahar 05/02/2014

et la tranche exonérée où a-t-elle disparue?

bentahar 05/02/2014

Je rectifie, le résultat est juste; j'ai fait erreur désolé